Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC BRACHET JEAN ET FILS (G.A.E.C
/
DOMAINE DU SERRE ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SERRE ROUGE
GAEC BRACHET JEAN ET FILS (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1465811
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
23/07/1997

Présentation de la marque DOMAINE DU SERRE ROUGE

Déposée le 23 juillet 1987 par GAEC BRACHET JEAN ET FILS (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE DU SERRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC BRACHET JEAN ET FILS (G.A.E.C.), domicilié(e) 26230 VALAURIE. - France.

La marque DOMAINE DU SERRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SERRE ROUGE est expirée depuis le 23 juillet 1997.

GAEC BRACHET JEAN ET FILS (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DU TRICASTIN PRODUIT PAR GAEC BRACHET JEAN ET FILS


GAEC BRACHET JEAN ET FILS (G.A.E.C.) - 26230 VALAURIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Vins de pays ou d'appellation d'origine et produits agricoles;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.